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1. PRESENTATION DU SITE : EDITEUR ET HEBERGEUR DU SITE
Le présent site, accessible à l’adresse www.codissarl.com (ci-après le « Site »), est édité par les sociétés :
- CODIS SARL, société à responsabilité limitée, au capital de 50.000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nantes sous le numéro 347 935 546, dont le siège social est sis ZA la Petite Meilleraie, 44840 Les Sorinières et dont le numéro de TVA Intracommunautaire est FR29 347 935 546.
- CODIS BRETAGNE, société à responsabilité limitée, au capital de 5.000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nantes sous le numéro 790 197 149, dont le siège social est sis ZA la Petite Meilleraie, 44840 Les Sorinières et dont le numéro de TVA Intracommunautaire est FR20 790 197 149.
- CODIS MATERIEL, société à responsabilité limitée, au capital de 10.000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nantes sous le numéro 750 309 254, dont le siège social est sis ZA la Petite Meilleraie, 44840 Les Sorinières et dont le numéro de TVA Intracommunautaire est FR94 750 309 254.
- CODIS ENVIRONNEMENT, société à responsabilité limitée, au capital de 50.000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nantes sous le numéro 523 451 987, dont le siège social est sis ZA la Petite Meilleraie, 44840 Les Sorinières et dont le numéro de TVA Intracommunautaire est FR94 523 451 987.
Tél. : 02 40 72 96 97
Email : contact@codissarl.com
Le Site, propriété de CODIS SARL, a pour objet de présenter des informations et des articles sur toutes les composantes de la société, ainsi que les différentes offres de produits proposés par les sociétés sus visées.
Le Directeur de la publication du Site est Monsieur Yann LARDEUX en sa qualité de Gérant de CODIS SARL.
Le rédacteur en chef du Site est Monsieur Alexandre BUFFARD, en sa qualité de Chargé de communication.
L’hébergeur du Site est la société OVH, SASU Société par actions simplifiée à associé unique, au capital de 10 174 560,00 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lille sous le numéro B 424 761 419, dont le siège social est sis 2 RUE KELLERMANN, 59100 ROUBAIX, France.
Tél. : 08 90 10 92 41
Email : support@ovh.com
2. PROPRIETE INTELLECTUELLE
La structure générale du Site et l’ensemble des éléments le composant tels que notamment, mais non exclusivement, les marques, modèles, logos, images, textes, sons et autres documents, sont protégés par les droits de propriété intellectuelle et sont la propriété respective de : CODIS SARL, CODIS BRETAGNE, CODIS ENVIRONNEMENT et CODIS MATERIEL.
De même, toutes les marques qui sont référencées sur le Site sont des marques protégées par des dépôts. Ainsi toute diffusion, copie, duplication, modification, transfert, représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, du Site ou de l’un quelconque des éléments qui le composent, de quelque manière et à quelque titre que ce soit, est expressément interdite, de même que leur altération. Le non-respect de cette interdiction est susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant la responsabilité de son auteur.
Toutes les données et informations présentes ou accessibles par le Site ne peuvent en aucun cas être reprises et utilisées à d’autres fins que la consultation privée par l’utilisateur direct directement connecté sur le Site.
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3. LIENS HYPERTEXTES
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L’utilisateur du Site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser le Site. Il reconnaît également avoir pris connaissance des présentes mentions légales et s’engage à les respecter.
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5. QUALITE DES INFORMATIONS ET RESPONSABILITE
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6. LOI APPLICABLE
Le présent Site est régi par la loi française.
7. CREDITS
Conception et réalisation du Site : Julien Reuzeau
Rédacteur : Thibaut Angelvy
Crédit photos : CODIS SARL
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