Mentions légales

1. PRESENTATION DU SITE : EDITEUR ET HEBERGEUR DU SITE

Le présent site, accessible à l’adresse www.codissarl.com (ci-après le « Site »), est édité par les sociétés :

• CODIS SARL, société à responsabilité limitée, au capital de 50.000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nantes sous le numéro 347 935 546, dont le siège social est sis ZA la Petite Meilleraie, 44840 Les Sorinières et dont le numéro de TVA Intracommunautaire est FR29 347 935 546.
• CODIS BRETAGNE, société à responsabilité limitée, au capital de 5.000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nantes sous le numéro 790 197 149, dont le siège social est sis ZA la Petite Meilleraie, 44840 Les Sorinières et dont le numéro de TVA Intracommunautaire est FR20 790 197 149.
• CODIS MATERIEL, société à responsabilité limitée, au capital de 10.000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nantes sous le numéro 750 309 254, dont le siège social est sis ZA la Petite Meilleraie, 44840 Les Sorinières et dont le numéro de TVA Intracommunautaire est FR94 750 309 254.
• CODIS ENVIRONNEMENT, société à responsabilité limitée, au capital de 50.000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nantes sous le numéro 523 451 987, dont le siège social est sis ZA la Petite Meilleraie, 44840 Les Sorinières et dont le numéro de TVA Intracommunautaire est FR94 523 451 987.

Tél. : 02 40 72 96 97

Email : contact@codissarl.com

Le Site, propriété de CODIS SARL, a pour objet de présenter des informations et des articles sur toutes les composantes de la société, ainsi que les différentes offres de produits proposés par les sociétés sus visées.

Le Directeur de la publication du Site est Monsieur Yann LARDEUX en sa qualité de Gérant de CODIS SARL. 

Le rédacteur en chef du Site est Monsieur Alexandre BUFFARD, en sa qualité de Chargé de communication.

L’hébergeur du Site est la société OVH, SASU Société par actions simplifiée à associé unique, au capital de 10 174 560,00 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lille sous le numéro B 424 761 419, dont le siège social est sis  2 RUE KELLERMANN, 59100 ROUBAIX, France.

Tél. : 08 90 10 92 41

Email : support@ovh.com

2. PROPRIETE INTELLECTUELLE

La structure générale du Site et l’ensemble des éléments le composant tels que notamment, mais non exclusivement, les marques, modèles, logos, images, textes, sons et autres documents, sont protégés par les droits de propriété intellectuelle et sont la propriété respective de : CODIS SARL, CODIS BRETAGNE, CODIS ENVIRONNEMENT et CODIS MATERIEL.

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Toutes les données et informations présentes ou accessibles par le Site ne peuvent en aucun cas être reprises et utilisées à d’autres fins que la consultation privée par l’utilisateur direct directement connecté sur le Site.

Si l’utilisateur souhaite utiliser dans un autre cadre et/ou diffuser des données, informations du Site, il peut contacter CODIS SARL : 

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Les logos de CODIS SARL sont également protégés par le droit d’auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles. 

3. LIENS HYPERTEXTES

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4. CONDITIONS D’ACCES ET D’UTILISATION DU SITE 

L’utilisateur du Site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser le Site. Il reconnaît également avoir pris connaissance des présentes mentions légales et s’engage à les respecter.

L’utilisateur reconnaît également être informé que le Site est accessible 24h/24h et 7 jours/7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés liées aux réseaux de télécommunications ou autres difficultés techniques. CODIS SARL pourra être amenée à interrompre à tout moment l’accès au Site pour des raisons techniques et cela sans avertissement préalable.

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5. QUALITE DES INFORMATIONS ET RESPONSABILITE

Les informations fournies sur le Site le sont à titre informatif. CODIS SARL et les sociétés sus visées, apportent le plus grand soin et mettent en œuvre tout moyen pour diffuser sur le Site des informations de qualité.

CODIS SARLet les sociétés sus visées, s’efforcent ainsi de vérifier l’exactitude et l’actualisation des informations mentionnées sur le Site, et se réservent le droit de les mettre à jour, de les modifier ou de les supprimer à tout moment et sans préavis.

CODIS SARLet les sociétés sus visées, ne peuvent toutefois pas garantir de manière absolue l’exactitude et l’exhaustivité de l’ensemble de ces informations. CODIS SARL,CODIS BRETAGNE, CODIS ENVIRONNEMENT et/ou CODIS MATERIEL n’assurent ainsi aucune garantie express ou tacite concernant le contenu de leur Site. 

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6. LOI APPLICABLE

Le présent Site est régi par la loi française.

7. CREDITS 

Conception et réalisation du Site : Julien Reuzeau

Rédacteur : Thibaut Angelvy

Crédit photos : CODIS SARL